Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
X - CUT
TECNOVA - Industrie
Numéro de dépôt :
98729446
Date de dépôt :
21/04/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque X - CUT
Déposée le 21 avril 1998 par la société TECNOVA - Industrie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « X - CUT »
Le déposant est la société TECNOVA - Industrie domicilié(e) ZI NORD, ALENCON, 61250 VALFRAMBERT - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 551 600 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANDRE LE MONNIER TECNOVA INDUSTRIE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TECNOVA - Industrie - ZI NORD, ALENCON, 61250 VALFRAMBERT - France - SIREN 394551600
ANDRE LE MONNIER TECNOVA INDUSTRIE - France
Inscription le 5 janvier 2000 - Rejet total n°292845 - Publication le 29 mai 1998 au BOPI 2000-01-05
Revêtement spécial à base de TIALN pour métaux communs et leurs alliages, et tous matériaux de construction métallique. Revêtement antiusure pour outillages et équipements métalliques pour machines et machine-outils destinées à l'industrie mécanique, du bois, du plastique et pour outils coupants, tournants, particulièrement adaptés à l'usinage des aciers très durs. Revêtement et traitement des matériaux mécaniques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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