Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ROTOCARB
TECNOVA - Industrie

Numéro de dépôt :
98729447
Date de dépôt :
21/04/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque ROTOCARB

Déposée le 21 avril 1998 par la société TECNOVA - Industrie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROTOCARB »

Le déposant est la société TECNOVA - Industrie domicilié(e) ZI NORD, ALENCON, 61250 VALFRAMBERT - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 551 600 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANDRE LE MONNIER TECNOVA INDUSTRIE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07

TECNOVA - Industrie a également déposé les autres marques suivantes : GALLIC , NORDIC , TECNOCUT , CELTIC , TECNOCARB , COBRA , X - CUT


TECNOVA - Industrie - ZI NORD, ALENCON, 61250 VALFRAMBERT - France - SIREN 394551600


ANDRE LE MONNIER TECNOVA INDUSTRIE - France


Inscription le 25 octobre 1999 - Rejet total n°287324 - Publication au BOPI 1999-10-25

Inscription le 26 octobre 1999 - Rejet total n°288121 - Publication au BOPI 1999-10-26

Publication - Publication le 29 mai 1998 au BOPI 1998-22

Métaux communs et leurs alliages. Matériaux de construction métallique. Outils coupants, tournants, particulièrement adaptés à l'usinage des aciers, du bois, du plastique, des composites par opérations de fraisage. Outils de formes complexes et variées réalisés en acier très dur, et en carbure.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.