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Marques déposées par la société TECNOSEM
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HORTISEM PLANTS POTAGERS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

HORTISEM PLANTS POTAGERS
TECNOSEM, EARL

Numéro de dépôt :
4144911
Date de dépôt :
29/12/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
29/12/2024
HORTISEM PLANTS POTAGERS de TECNOSEM

Présentation de la marque HORTISEM PLANTS POTAGERS

Déposée le 29 décembre 2014 par la société TECNOSEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « HORTISEM PLANTS POTAGERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-04 du 23 janvier 2015.

Le déposant est la société TECNOSEM domicilié(e) BODONN - 29233 - CLEDER - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 459 173 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TECNOSEM, M. SALAUN HUBERT domicilié(e) BODONN - 29233 - CLEDER - France.

La marque HORTISEM PLANTS POTAGERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4144911.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HORTISEM PLANTS POTAGERS arrivera à expiration en date du 29 décembre 2024.

TECNOSEM a également déposé les autres marques suivantes : BioSEM PLANTS MARAÎCHERS BIOLOGIQUES , BIOSEM


TECNOSEM, EARL - BODONN - 29233 - CLEDER - France - SIREN 389459173


TECNOSEM, M. SALAUN HUBERT - BODONN - 29233 - CLEDER - France


Publication - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2015-04

Enregistrement sans modification - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.