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Marques déposées par la société TECNOSEM
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BioSEM PLANTS MARAÎCHERS BIOLOGIQUES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BioSEM PLANTS MARAÎCHERS BIOLOGIQUES
TECNOSEM, EARL, BODONN

Numéro de dépôt :
4144910
Date de dépôt :
29/12/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
29/12/2024
BioSEM PLANTS MARAÎCHERS BIOLOGIQUES de TECNOSEM

Présentation de la marque BioSEM PLANTS MARAÎCHERS BIOLOGIQUES

Déposée le 29 décembre 2014 par la société TECNOSEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « BioSEM PLANTS MARAÎCHERS BIOLOGIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-04 du 23 janvier 2015.

Le déposant est la société TECNOSEM domicilié(e) - 29233 - CLEDER - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 459 173 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TECNOSEM, M. SALAUN HUBERT, BODONN domicilié(e) - 29233 - CLEDER - France.

La marque BioSEM PLANTS MARAÎCHERS BIOLOGIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4144910.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BioSEM PLANTS MARAÎCHERS BIOLOGIQUES arrivera à expiration en date du 29 décembre 2024.

TECNOSEM a également déposé les autres marques suivantes : HORTISEM PLANTS POTAGERS , BIOSEM


TECNOSEM, EARL, BODONN - 29233 - CLEDER - France - SIREN 389459173


TECNOSEM, M. SALAUN HUBERT, BODONN - 29233 - CLEDER - France


Publication - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2015-04

Enregistrement avec modification - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.