OPEN SOFTWARE BUS
Présentation de la marque OPEN SOFTWARE BUS
Déposée le 21 avril 1994 par la société Tecnomatix Technologies Ltd Société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OPEN SOFTWARE BUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-22 du 3 juin 1994.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque OPEN SOFTWARE BUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94516724.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OPEN SOFTWARE BUS est expirée depuis le 21 avril 2014.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-05
Inscription le 26 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°391409 - Publication au BOPI 2004-04-26
Inscription le 26 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°391410 - Publication au BOPI 2004-04-26
Renouvellement sans limitation le 31 mars 2004 n°2261678 - Publication au BOPI 2004-03-31
Publication - Publication le 3 juin 1994 au BOPI 1994-22