Marque renouvelée - Marque en non vigueur

OPEN SOFTWARE BUS
Tecnomatix Technologies Ltd Société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
94516724
Date de dépôt :
21/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/04/2014

Présentation de la marque OPEN SOFTWARE BUS

Déposée le 21 avril 1994 par la société Tecnomatix Technologies Ltd Société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OPEN SOFTWARE BUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-22 du 3 juin 1994.

Le déposant est la société Tecnomatix Technologies Ltd Société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware domicilié(e) 21500 Haggerty Road, Suite 300, Northville MICHIGAN 48167,ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2261678) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, A.P.I. Conseil domicilié(e) Rue Marx Dormoy,64000 PAU (dossier no 2261678) - 64000 - France.

La marque OPEN SOFTWARE BUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94516724.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OPEN SOFTWARE BUS est expirée depuis le 21 avril 2014.


Tecnomatix Technologies Ltd Société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware - 21500 Haggerty Road, Suite 300, Northville MICHIGAN 48167,ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2261678) - États-Unis


A.P.I. Conseil - Rue Marx Dormoy,64000 PAU (dossier no 2261678) - 64000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-05

Inscription le 26 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°391409 - Publication au BOPI 2004-04-26

Inscription le 26 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°391410 - Publication au BOPI 2004-04-26

Renouvellement sans limitation le 31 mars 2004 n°2261678 - Publication au BOPI 2004-03-31

Publication - Publication le 3 juin 1994 au BOPI 1994-22

Services de conception et de mise en application d'architecture de systèmes de programmes d'ordinateur pour des applications industrielles et commerciales dans le domaine de l'informatique