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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TECNOMA
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VITITRAC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VITITRAC
TECNOMA, société anonyme

Numéro de dépôt :
1394925
Date de dépôt :
10/02/1987
Lieu de dépôt :
REIMS
Date d'expiration :
10/02/2007
VITITRAC de TECNOMA

Présentation de la marque VITITRAC

Déposée le 10 février 1987 par la Société Anonyme (SA) TECNOMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (REIMS), la marque française « VITITRAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TECNOMA domicilié(e) 54 rue Marcel Paul, 51206 EPERNAY (dossier no 2075537) - France et immatriculée sous le numéro RCS 095 550 356 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET de BOISSE L.-A. de BOISSE - J.-P. COLAS, CONSEILS en PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) (dossier no 2075537) - France.

La marque VITITRAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1394925.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VITITRAC est expirée depuis le 10 février 2007.

TECNOMA a également déposé les autres marques suivantes : TECNOMA , DEBITMAT , DYNATEC , SECUATOR , MISTRAL , (Marque figurative) , SUPER ECO FABRE , JIM KIT , TECNOMA , GEO-STABILAIR


TECNOMA, société anonyme - 54 rue Marcel Paul, 51206 EPERNAY (dossier no 2075537) - France - SIREN 095550356


CABINET de BOISSE L.-A. de BOISSE - J.-P. COLAS, CONSEILS en PROPRIETE INDUSTRIELLE - (dossier no 2075537) - France


Renouvellement sans limitation le 18 septembre 1996 n°2075537 - Publication au BOPI 1996-09-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-30

Inscription le 30 novembre 1990 - Transmission de propriété n°49743 - Publication au BOPI 1990-11-30

Instruments et équipements pour l'agriculture et véhicules tracteurs.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.