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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TECNOMA
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PULVESUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PULVESUR
TECNOMA (société anonyme)

Numéro de dépôt :
96633556
Date de dépôt :
09/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/07/2006

Présentation de la marque PULVESUR

Déposée le 9 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) TECNOMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PULVESUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-33 du 16 août 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TECNOMA domicilié(e) 54, rue Marcel Paul, 51206 EPERNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 095 550 356 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET de BOISSE L.-A. de BOISSE - J.-P. COLAS, CONSEILS en PROPRIETE INDUSTRIELLE - France.

La marque PULVESUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96633556.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PULVESUR est expirée depuis le 9 juillet 2006.

TECNOMA a également déposé les autres marques suivantes : TECNOMA , DEBITMAT , DYNATEC , SECUATOR , MISTRAL , (Marque figurative) , SUPER ECO FABRE , JIM KIT , TECNOMA , GEO-STABILAIR


TECNOMA (société anonyme) - 54, rue Marcel Paul, 51206 EPERNAY - France - SIREN 095550356


CABINET de BOISSE L.-A. de BOISSE - J.-P. COLAS, CONSEILS en PROPRIETE INDUSTRIELLE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-25

Publication - Publication le 16 août 1996 au BOPI 1996-33

Machines-outils; pompes, machines agricoles; horticoles et viticoles, pulvérisateurs (machines), buses de pulvérisation (parties de machines); Outils et instruments entraînés manuellement; pulvérisateurs (outils à main); lances de pulvérisateurs à main

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).