Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LITTLE SPOUTER
TECNOMA (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1398274
Date de dépôt :
12/03/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/03/1997

Présentation de la marque LITTLE SPOUTER

Déposée le 12 mars 1987 par la Société Anonyme (SA) TECNOMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LITTLE SPOUTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TECNOMA domicilié(e) 54, rue Marcel Paul, 51206 EPERNAY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DE BOISSE. - France.

La marque LITTLE SPOUTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1398274.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LITTLE SPOUTER est expirée depuis le 12 mars 1997.

TECNOMA a également déposé les autres marques suivantes : TECNOMA , DEBITMAT , DYNATEC , SECUATOR , MISTRAL , (Marque figurative) , SUPER ECO FABRE , JIM KIT , TECNOMA , GEO-STABILAIR


TECNOMA (société anonyme) - 54, rue Marcel Paul, 51206 EPERNAY. - France


CABINET DE BOISSE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-33

Douches portables et appareils de pulvérisation d'eau destinés à se doucher.