Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GEO-STABILAIR
TECNOMA

Numéro de dépôt :
1229733
Date de dépôt :
10/03/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/03/2003

Présentation de la marque GEO-STABILAIR

Déposée le 10 mars 1983 par la société TECNOMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GEO-STABILAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société TECNOMA domicilié(e) 54 rue Marcel Paul, 51206 EPERNAY (dossier no 2010625) - France et immatriculée sous le numéro RCS 095 550 356 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET de BOISSE CONSEILS en Brevets d'Invention domicilié(e) (dossier no 2010625) - France.

La marque GEO-STABILAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1229733.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GEO-STABILAIR est expirée depuis le 10 mars 2003.

TECNOMA a également déposé les autres marques suivantes : TECNOMA , DEBITMAT , DYNATEC , SECUATOR , MISTRAL , (Marque figurative) , SUPER ECO FABRE , JIM KIT , TECNOMA , AGRI PLAISANCE


TECNOMA - 54 rue Marcel Paul, 51206 EPERNAY (dossier no 2010625) - France - SIREN 095550356


CABINET de BOISSE CONSEILS en Brevets d'Invention - (dossier no 2010625) - France


Renouvellement sans limitation le 27 octobre 1992 n°2010625 - Publication au BOPI 1992-10-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-31

Petits et grands instruments pour l'agriculture.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).