Déposée le 10 mars 1983 par la société TECNOMA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « GEO-STABILAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société TECNOMA domicilié(e) 54 rue Marcel Paul, 51206 EPERNAY (dossier no 2010625) - France et immatriculée sous le numéro RCS 095 550 356 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET de BOISSE CONSEILS en Brevets d'Invention domicilié(e) (dossier no 2010625) - France.
La marque GEO-STABILAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1229733.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TECNOMA - 54 rue Marcel Paul, 51206 EPERNAY (dossier no 2010625) - France - SIREN 095550356
CABINET de BOISSE CONSEILS en Brevets d'Invention - (dossier no 2010625) - France
Renouvellement sans limitation le 27 octobre 1992 n°2010625 - Publication au BOPI 1992-10-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-31
Petits et grands instruments pour l'agriculture.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
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