Déposée le 26 septembre 1985 par la Société Anonyme (SA) TECNOMA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ELECTROVAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TECNOMA domicilié(e) 54 rue Marcel Paul, 51206 EPERNAY (dossier no 2054951) - France et immatriculée sous le numéro RCS 095 550 356 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET de BOISSE L.-A. de BOISSE - J.-P. COLAS, A l'attention de P. de BOISSE domicilié(e) (dossier no 2054951) - France.
La marque ELECTROVAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1324774.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TECNOMA, Société Anonyme - 54 rue Marcel Paul, 51206 EPERNAY (dossier no 2054951) - France - SIREN 095550356
CABINET de BOISSE L.-A. de BOISSE - J.-P. COLAS, A l'attention de P. de BOISSE - (dossier no 2054951) - France
Renouvellement sans limitation le 19 septembre 1995 n°2054951 - Publication au BOPI 1995-09-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-10
Inscription le 7 septembre 1995 - Transmission de propriété n°189105 - Publication au BOPI 1995-09-07
Inscription - Transmission de propriété n°27574 - Publication au BOPI
Dispositifs électroniques et mécaniques de contrôle et de régulation du débit de fluides sous pression dans des machines agricoles.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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