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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TECNOMA
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DESHERBEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DESHERBEUR
TECNOMA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1696281
Date de dépôt :
01/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/10/2001

Présentation de la marque DESHERBEUR

Déposée le 1 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) TECNOMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DESHERBEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TECNOMA domicilié(e) 54 rue Marcel Paul, 51200 EPERNAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DE BOISSE - France.

La marque DESHERBEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1696281.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DESHERBEUR est expirée depuis le 1 octobre 2001.

TECNOMA a également déposé les autres marques suivantes : TECNOMA , DEBITMAT , DYNATEC , SECUATOR , MISTRAL , (Marque figurative) , SUPER ECO FABRE , JIM KIT , TECNOMA , GEO-STABILAIR


TECNOMA, Société Anonyme - 54 rue Marcel Paul, 51200 EPERNAY - France


CABINET DE BOISSE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09

Outils et dispositifs à moteur et grands instruments pour l'agriculture notamment pour l'épandage de produits herbicides. Outils et instruments à main pour l'agriculture notamment pour l'épandage de produits herbicides

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).