Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

VETIFARM
TECNOFIRM, SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE

Numéro de dépôt :
3989894
Date de dépôt :
13/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
VETIFARM de TECNOFIRM

Présentation de la marque VETIFARM

Déposée par voie électronique le 13 mars 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TECNOFIRM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VETIFARM »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TECNOFIRM domicilié(e) ZI DE PARC BRAZ - 22320 - CORLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 877 718 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - Levallois-Perret cedex - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

TECNOFIRM a également déposé les autres marques suivantes : ALIMTECH , EQUIGROW , PROLIFER , Distriwin , PIPECLEAN , BACTALIUM , PIPE CLEAN , BACACID , BOLU-FIRST , PYRUVAN


TECNOFIRM, SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE - ZI DE PARC BRAZ - 22320 - CORLAY - France - SIREN 384877718


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - Levallois-Perret cedex - France


Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Inscription le 24 février 2014 - Rejet total n°619002 - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-02-24

Produits détartrants pour bâtiments d'élevage et bâtiments agro-alimentaires ; produits chimiques destinés à l'agriculture, l'élevage et l'industrie agro-alimentaire, à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et des parasiticides ; produits chimiques destinés à conserver les aliments pour les animaux ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits nutritionnels pour porcs, bovins, volaille, chevaux, ovins et caprins ; produits hygiéniques à usage vétérinaire, pour l'élevage et pour les matériels d'élevage ; produits hygiéniques pour camions transportant des animaux, de l'aliment pour les animaux ou de la viande ; substances diététiques à usage vétérinaires ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; insecticides, insectifuges ; bains médicinaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; produits insecticides pour bâtiments d'élevage ; sucre à usage médical ; produits antiparasitaires ; pesticides ; compléments nutritionnels exclusivement à usage vétérinaire ; antibiotiques ; ciment pour sabots d'animaux ; analgésiques ; anesthésiques ; colliers antiparasitaires pour animaux ; préparations biologiques, bactériennes ou bactériologiques à usage vétérinaire ; produits pour laver les bestiaux ; dépuratifs ; médicaments et remèdes à usage vétérinaire ; vaccins ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; fourrages ; graines (semences) ; nourriture et boissons pour animaux de compagnie ; additifs pour substances alimentaires non à usage médical ; protéines pour l'alimentation animale ; additifs pour fourrages non à usage médical ; substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; produits de l'élevage ; produits pour l'engraissement des animaux ; oeufs à couver ; graines pour l'alimentation animale ; produits alimentaires pour animaux ; aliments pour le bétail ; sel pour le bétail ; résidus du traitement des grains de céréales pour l'alimentation animale ;

Services de vente en gros et au détail de produits détartrants pour bâtiments d'élevage et bâtiments agro-alimentaires, de produits chimiques destinés à l'agriculture, l'élevage et l'industrie agro-alimentaire, à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et des parasiticides, de produits chimiques destinés à conserver les aliments pour les animaux, de produits pharmaceutiques et vétérinaires, de produits nutritionnels pour porcs, bovins, volaille, chevaux, ovins et caprins, de produits hygiéniques à usage vétérinaire, pour l'élevage et pour les matériels d'élevage, de produits hygiéniques pour camions transportant des animaux, de l'aliment pour les animaux ou de la viande, de substances diététiques à usage vétérinaires, d'emplâtres et de matériel pour pansements, de désinfectants, de produits pour la destruction des animaux nuisibles, de fongicides, d'herbicides, d'insecticides, d'insectifuges, de bains médicinaux, de préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique, d'herbes médicinales, de tisanes, de parasiticides, de produits insecticides pour bâtiments d'élevage, de sucre à usage médical, de produits antiparasitaires, de pesticides, de compléments nutritionnels exclusivement à usage vétérinaire, d'antibiotiques, de ciment pour sabots d'animaux, d'analgésiques, d'anesthésiques, de colliers antiparasitaires pour animaux, de préparations biologiques, bactériennes ou bactériologiques à usage vétérinaire, de produits pour laver les bestiaux, de dépuratifs, de médicaments et remèdes à usage vétérinaire, de vaccins ; de produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, d'animaux vivants, d'aliments pour les animaux, de malt, de gazon naturel, de céréales en grains non travaillés, de plantes, de fourrages, de graines (semences), de nourriture et boissons pour animaux de compagnie, d'additifs pour substances alimentaires non à usage médical, de protéines pour l'alimentation animale, d'additifs pour fourrages non à usage médical, de substances alimentaires fortifiantes pour les animaux, de produits de l'élevage, de produits pour l'engraissement des animaux, d'oeufs à couver, de graines pour l'alimentation animale, de produits alimentaires pour animaux, d'aliments pour le bétail, de sel pour le bétail et de résidus du traitement des grains de céréales pour l'alimentation animale.