Marque enregistrée - Marque en non vigueur

YAMA
TECNOCAR CORPORACION INDUSTRIAL, S.A., société espagnole

Numéro de dépôt :
1652714
Date de dépôt :
28/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/03/2001

Présentation de la marque YAMA

Déposée le 28 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) TECNOCAR CORPORACION INDUSTRIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « YAMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TECNOCAR CORPORACION INDUSTRIAL domicilié(e) Carretera Alcora, Km. 8, 500, 12006 CASTELLON ESPAGNE - Espagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BONNET-THIRION S.A.R.L - France.

La marque YAMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1652714.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YAMA est expirée depuis le 28 mars 2001.


TECNOCAR CORPORACION INDUSTRIAL, S.A., société espagnole - Carretera Alcora, Km. 8, 500, 12006 CASTELLON ESPAGNE - Espagne


BONNET-THIRION S.A.R.L - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-35

Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles; couveuses pour les oeufs