Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BB NET
Numéro de dépôt :
1011865
Date de dépôt :
19/10/1976
Lieu de dépôt :
Trib. de Nice
Présentation de la marque BB NET
Déposée le 19 octobre 1976 par la Société Anonyme (SA) TECNO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib. de Nice), la marque française « BB NET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BB NET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1011865.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque BB NET est expirée depuis le 19 octobre 1986.
TECNO a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-019