Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TECNEA
/
RestoPropre
Marque enregistrée - Marque en vigueur

RestoPropre
TECNEA, SAS

Numéro de dépôt :
4246024
Date de dépôt :
03/02/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
03/02/2026
RestoPropre de TECNEA

Présentation de la marque RestoPropre

Déposée le 3 février 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TECNEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « RestoPropre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-08 du 26 février 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TECNEA domicilié(e) 5 AVENUE DES PRES, CS 20029 - 94266 - FRESNES CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TECNEA, M. CAVALIER GERALD domicilié(e) 5 AVENUE DES PRES, CS 20029 - 94266 - FRESNES CEDEX - France.

La marque RestoPropre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4246024.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RestoPropre arrivera à expiration en date du 3 février 2026.

TECNEA a également déposé les autres marques suivantes : CEMAFROID FORMATION , CERTIBRUIT , DATAREF , CEMAFROID L'EXPERTISE DE LA CHAINE DU FROID , TECNEA , LIVRAISONS DE NUIT RESPECTUEUSES DES RIVERAINS , Cemaclim , TECNEA INSPECTION , Certicold , DATAFRIG


TECNEA, SAS - 5 AVENUE DES PRES, CS 20029 - 94266 - FRESNES CEDEX - France


TECNEA, M. CAVALIER GERALD - 5 AVENUE DES PRES, CS 20029 - 94266 - FRESNES CEDEX - France


Publication - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Enregistrement avec modification - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-36

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; logiciel-service (SaaS).