Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CEMAFROID L'EXPERTISE DE LA CHAINE DU FROID
TECNEA, SAS

Numéro de dépôt :
3874192
Date de dépôt :
09/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/11/2021
CEMAFROID L\'EXPERTISE DE LA CHAINE DU FROID de TECNEA

Présentation de la marque CEMAFROID L'EXPERTISE DE LA CHAINE DU FROID

Déposée le 9 novembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TECNEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CEMAFROID L'EXPERTISE DE LA CHAINE DU FROID » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-49 du 9 décembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TECNEA domicilié(e) 5 avenue des Près - 94266 - FRESNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TECNEA domicilié(e) 5 avenue des Près - 94266 - FRESNES - France.

La marque CEMAFROID L'EXPERTISE DE LA CHAINE DU FROID a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3874192.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CEMAFROID L'EXPERTISE DE LA CHAINE DU FROID est expirée depuis le 9 novembre 2021.

TECNEA a également déposé les autres marques suivantes : CEMAFROID FORMATION , CERTIBRUIT , DATAREF , TECNEA , LIVRAISONS DE NUIT RESPECTUEUSES DES RIVERAINS , Cemaclim , TECNEA INSPECTION , Certicold , DATAFRIG , hygiene restauration


TECNEA, SAS - 5 avenue des Près - 94266 - FRESNES - France


TECNEA - 5 avenue des Près - 94266 - FRESNES - France


Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules électriques ; tracteurs ; chariots de manutention ;

Éducation ; formation ; publication de livres ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique.