Déposée par voie électronique le 15 juillet 2019 par TECMOLED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TECMOLED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-32 du 9 août 2019.
Le déposant est TECMOLED domicilié(e) Rue de la Carrière de Bachassons - 13590 - MEYREUIL - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER, Madame Ségolène LUHERNE domicilié(e) 20 Rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.
La marque TECMOLED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4567795.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TECMOLED arrivera à expiration en date du 15 juillet 2029.
TECMOLED - Rue de la Carrière de Bachassons - 13590 - MEYREUIL - France
Cabinet HAUTIER, Madame Ségolène LUHERNE - 20 Rue de la Liberté - 06000 - NICE - France
Publication - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-32
Enregistrement sans modification - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-45
Appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de signalisation, de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction des images ; régulateur d'éclairage, interrupteurs d'éclairage, commandes d'intensité d'éclairage, appareils de commande à distance de l'éclairage; logiciels de commande d'éclairage; logiciels de contrôle d'éclairage pour infrastructures commerciales et industrielle; rideaux d'éclairage de sécurité pour le contrôle d'accès à des zones; disques réflecteurs individuels pour la prévention des accidents de la circulation, balises lumineuses, bornes routières lumineuses ou mécaniques, bouées de repérage, bouées de signalisation, feux de signalisation pour la circulation, clignotants [signaux lumineux], signalisation lumineuse de sécurité, lanterne de signalisation routière ; appareils de chromatographie de laboratoire, circuits imprimés, claviers d'ordinateur, cloches de signalisation, compte-tours, compteurs, verre revêtu d'un dépôt conducteur, diapositives, écrans de projection, écrans fluorescents, écrans vidéo ; enseignes lumineuses, étiquettes électroniques pour marchandises; fils conducteurs de rayons lumineux fibres optiques, hologrammes, lampes optiques, lanternes à signaux, lanternes magiques, lanternes optiques, lasers non à usage médical, tubes lumineux pour la publicité ; appareils pour photocalques, plaquettes de silicium pour circuits intégrés, régulateurs [variateurs] de lumière, régulateurs d'éclairage de scène ; appareils de télévision ; diodes, diodes électroluminescentes diodes lasers, diodes Zener ; composants électroniques d'éclairage, notamment modules LED composés entièrement ou en partie de diodes organiques électroluminescentes , diodes électroluminescentes à polymère, diodes électroluminescentes intégrées, tous les produits précités étant conçus à des fins d'éclairage (y compris l'éclairage dit “ à semi-conducteurs ”) lampes et appareils d'éclairage OLED, diodes, diodes électroluminescentes organiques, diodes électroluminescentes à polymère, téléphones mobiles, appareils photo numériques, baladeurs mp3, écran d'affichage tête haute à destination des avions, des automobiles ou des bateaux circuits électriques pour systèmes de commande d'éclairage et systèmes de gestion d'éclairage ;
Lampes à usage médical; lasers à usage médical; miroirs éclairés pour chirurgiens, miroirs éclairés pour dentistes; mobilier éclairé à usage médical; tables d'opération éclairées ;
Appareils d'éclairage; appareils d'éclairage pour véhicules; installation d'éclairage; installation d'éclairage pour véhicule; installation d'éclairage à diodes électroluminescentes (DEL); installation d'éclairage à diodes organiques électroluminescentes pour éclairage monochromatique et blanc; éclairage et relecteurs d'éclairage; projecteur d'éclairage; appareils et installation d'éclairage; filaments de lampes électriques, globes de lampes, plaques d'éclairage, lampadaires, lampes de laboratoire, lampes de poche, lampes de sûreté, lampes d'éclairage, lampes d'éclairage pour aquariums, lampes électriques, lampes pour appareils de projection, tubes de lampes, verres de lampes, lampions, lanternes d'éclairage, lanternes vénitiennes, ampoules d'éclairage, ampoules d'indicateurs de direction pour véhicules, ampoules électriques; dispositifs anti éblouissants pour véhicules [garnitures de lampes]; lampes électriques pour arbres de Noël; feux pour cycles, feux pour véhicules, phares de véhicules, réflecteurs pour véhicules; tubes à décharges électriques pour l'éclairage; éclairage équipés de sources lumineuses à diodes électroluminescentes; lampes et appareils d'éclairage OLED, lampes et appareils d'éclairage à diodes, lampes et appareils d'éclairage à diodes électroluminescentes organiques, lampes et appareils d'éclairage à diodes électroluminescentes à polymère ; plafonniers, appliques, verres de lampes, projecteurs de plongée, réflecteurs de lampes, torches pour l'éclairage, tubes à décharges électriques pour l'éclairage, tubes de lampes, tubes lumineux pour l'éclairage, verres de lampes, lanternes d'éclairage ; plaques d'immatriculation lumineuses ;
Indicateurs de direction pour véhicules; phares pour véhicules; lampes pour véhicules; panneaux lumineux pour véhicules; verres pour véhicules intégrant des fonctionnalités lumineuses telles que éclairage et indicateurs de direction; feux anti-brouillard.
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