Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TECMO
TECMO DIFFUSION SARL

Numéro de dépôt :
99797900
Date de dépôt :
10/06/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/06/2009

Présentation de la marque TECMO

Déposée le 10 juin 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TECMO DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TECMO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-30 du 23 juillet 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TECMO DIFFUSION domicilié(e) 1006, ROUTE DE SAINT JACQUES, 06810 AURIBEAU SUR SIAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 741 166 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FERBER - France.

La marque TECMO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99797900.

C'est une marque en couleurs, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TECMO est expirée depuis le 10 juin 2009.


TECMO DIFFUSION SARL - 1006, ROUTE DE SAINT JACQUES, 06810 AURIBEAU SUR SIAGNE - France - SIREN 421741166


FERBER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-50

Publication - Publication le 23 juil. 1999 au BOPI 1999-30

Cycles et accessoires. Appareils et instruments médicaux. Fauteuils roulants pour malades.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.