Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BOUTIQUE DU PAIN
TECMA (SARL)

Numéro de dépôt :
1702343
Date de dépôt :
22/02/1991
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
22/02/2001
LA BOUTIQUE DU PAIN de TECMA

Présentation de la marque LA BOUTIQUE DU PAIN

Déposée le 22 février 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TECMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « LA BOUTIQUE DU PAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TECMA domicilié(e) 3 rue de l'Ancienne Poste, 38500 VOIRON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR. PIERRE PLANCHARD - France.

La marque LA BOUTIQUE DU PAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1702343.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BOUTIQUE DU PAIN est expirée depuis le 22 février 2001.

TECMA a également déposé les autres marques suivantes : TECMA , COLPAL , NICKEL' PRESSING , TRS TECMA RUBBER SYSTEM , TECMA , ETAG-PAL


TECMA (SARL) - 3 rue de l'Ancienne Poste, 38500 VOIRON - France


MR. PIERRE PLANCHARD - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13

Pain