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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TECMA
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ETAG-PAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ETAG-PAL
TECMA, société anonyme, route Nationale 10, 40530 LABENNE.

Numéro de dépôt :
1256094
Date de dépôt :
02/01/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/01/1994

Présentation de la marque ETAG-PAL

Déposée le 2 janvier 1984 par la Société Anonyme (SA) TECMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ETAG-PAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TECMA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France.

La marque ETAG-PAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1256094.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETAG-PAL est expirée depuis le 2 janvier 1994.

TECMA a également déposé les autres marques suivantes : TECMA , COLPAL , NICKEL' PRESSING , LA BOUTIQUE DU PAIN , TRS TECMA RUBBER SYSTEM , TECMA


TECMA, société anonyme, route Nationale 10, 40530 LABENNE. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-21

Meubles, casiers, et notamment éléments de support pour gerbage d'objets divers;glaces (miroirs), cadres; produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.