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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TECMA SPORTsiége social
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TECMA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TECMA
TECMA SPORT (SOCIETEE ANONYME) siége social

Numéro de dépôt :
1545251
Date de dépôt :
10/11/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/11/1997
TECMA de TECMA SPORTsiége social

Présentation de la marque TECMA

Déposée le 10 novembre 1987 par la Société Anonyme (SA) TECMA SPORTsiége social auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TECMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TECMA SPORTsiége social domicilié(e) les Crets , 74800 Saint-Pierre-en-Faucigny - France.

La marque TECMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1545251.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 18 22 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TECMA est expirée depuis le 10 novembre 1997.

TECMA SPORTsiége social a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)


TECMA SPORT (SOCIETEE ANONYME) siége social - les Crets , 74800 Saint-Pierre-en-Faucigny - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-05

Ailes volantes, planeurs, planeurs ultralegers, avions ultra legers motorises: articles de gymnastique et de sport.voiles a usages nautiques et aeronautiques.Articles de sport. de sport, sacs et harnais pour le sport

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].