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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TECMA SPORT
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TECMA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TECMA
TECMA SPORT (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
98750414
Date de dépôt :
15/09/1998
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/09/2008

Présentation de la marque TECMA

Déposée le 15 septembre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TECMA SPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TECMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-44 du 30 octobre 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TECMA SPORT domicilié(e) 1069 RUE DES CRETS, 74800 ST PIERRE-EN-FAUCIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 465 509 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TECMA SPORT - France.

La marque TECMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98750414.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 18 22 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TECMA est expirée depuis le 15 septembre 2008.


TECMA SPORT (S.A.R.L.) - 1069 RUE DES CRETS, 74800 ST PIERRE-EN-FAUCIGNY - France - SIREN 340465509


TECMA SPORT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-10

Publication - Publication le 30 oct. 1998 au BOPI 1998-44

Ailes volantes, planeurs, planeurs ultralégers, avions ultralégers motorisés Sacs de sport Voiles à usages nautiques et aéronautiques Articles de gymnastique et sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis), harnais pour le sport.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].