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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TECMA PACK
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TECMA PACK
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TECMA PACK
TECMA PACK, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3752178
Date de dépôt :
07/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/07/2030
TECMA PACK de TECMA PACK

Présentation de la marque TECMA PACK

Déposée le 7 juillet 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TECMA PACK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TECMA PACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-32 du 13 août 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TECMA PACK domicilié(e) 11A BOULEVARD DE LA MARNE, 77120 COULOMMIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 850 118 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PLASSERAUD IP, Société Civile, Mme DELAITRE Cécile domicilié(e) 66 rue de la chaussée d'Antin, 75440 Paris Cedex 09 - France.

La marque TECMA PACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3752178.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 37 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TECMA PACK arrivera à expiration en date du 7 juillet 2030.


TECMA PACK, Société par actions simplifiée à associé unique - 11A BOULEVARD DE LA MARNE, 77120 COULOMMIERS - France - SIREN 353850118


PLASSERAUD IP, Société Civile, Mme DELAITRE Cécile - 66 rue de la chaussée d'Antin, 75440 Paris Cedex 09 - France


Publication - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32

Enregistrement avec modification - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Errata de l'enregistrement - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Inscription le 26 février 2013 - Changement d'adresse n°595646 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-02-26

Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2020 n°2765817 - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2020-11-30

Machines outils, machines d'emballage ou d'empaquetage et de conditionnement sous vide et sous atmosphère contrôlée et modifiée, machines d'emballage et d'étiquetage, entraînées par un ou plusieurs moteurs, pour former des lots (cercleuse / mise sous film / adhésiveuse/fardeleuse). Machines de conditionnement et de palettisation, entraînées ou non par un ou plusieurs moteurs (banderoleuse/cercleuse/palettiseur/housseuse). Machines entraînées par un moteur pour : – permettre l'empilement de marchandises (empileur – stacker). – permettre une coupe précise, une dépalettisation, une palettisation, et un transfert de piles de papiers (massicot et périphériques associés). – permettre un marquage (dépose d'étiquettes pré-imprimées) l'impression et la dépose d'étiquettes, le marquage par jet d'encre, texte et code barres. – charger des encarteuses piqueuses et dos carré collé (reliure). Machines entraînées par un ou plusieurs moteurs, permettant le convoyage de marchandises, machines, y compris machines de remplissage et d'emballage, d'empaquetage, machines d'emballage, extrudeuses, remplisseuses, machines pour bouchonner et fermer les bouteilles, machines de moulage par soufflerie, machines de moulage par injection, machine de formage par étirage-gonflage, machines pour l'extrusion-soufflage, machines à imprimer, machines d'emballage sous vide, machines à façonner le carton ; équipements laitiers ; appareils.

Services de réparation, d'entretien et d'installation de machines-outils.

Ingénierie, services d'ingénieurs pour l'évaluation, l'estimation, la recherche et les rapports dans le domaine technologique et industriel, services de recherche et de conception de machine-outil, conception de systèmes informatiques appliqués à l'industrie, analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur appliqués au traitement de données industrielles et énergétiques, recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers.