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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TECMA INDUSTRIES
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BOUYER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BOUYER
TECMA INDUSTRIES SARL

Numéro de dépôt :
1743131
Date de dépôt :
16/12/1988
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2008

Présentation de la marque BOUYER

Déposée le 16 décembre 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TECMA INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BOUYER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TECMA INDUSTRIES domicilié(e) 59 route de Ligny, 55500 VELAINES (dossier no 2131695) - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 979 109 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE DE PROTECTION DES INVENTIONS domicilié(e) (dossier no 2131695) - France.

La marque BOUYER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1743131.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BOUYER est expirée depuis le 16 décembre 2008.

TECMA INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : LAMA


TECMA INDUSTRIES SARL - 59 route de Ligny, 55500 VELAINES (dossier no 2131695) - France - SIREN 393979109


SOCIETE DE PROTECTION DES INVENTIONS - (dossier no 2131695) - France


Renouvellement sans limitation le 3 décembre 1998 n°2131695 - Publication au BOPI 1998-12-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-06

Inscription le 8 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246719 - Publication au BOPI 1997-12-08

Inscription le 8 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246719 - Publication au BOPI 1997-12-08

Véhicule. Chariot automoteur polyvalent de manutention