Déposée le 3 mai 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TECLINEA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SONIC - DS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TECLINEA domicilié(e) 14 rue du Compas, Z.A. des Béthunes - 95310 - SAINT-OUEN L'AUMONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 057 848 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN domicilié(e) 8 PLACE DU PONCEAU - 95031 - CERGY-PONTOISE - France.
La marque SONIC - DS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1210068.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SONIC - DS est expirée depuis le 3 mai 2022.
TECLINEA a également déposé les autres marques suivantes : HYDROFOG
TECLINEA, Société à responsabilité limitée - 14 rue du Compas, Z.A. des Béthunes - 95310 - SAINT-OUEN L'AUMONE - France - SIREN 451057848
SCHMIT CHRETIEN - 8 PLACE DU PONCEAU - 95031 - CERGY-PONTOISE - France
Renouvellement sans limitation le 12 avril 2002 n°2219621 - Publication au BOPI 2002-04-12
Renouvellement sans limitation n°2001696 - Publication au BOPI 1993-14
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-49
Inscription le 16 septembre 1992 - Transmission de propriété n°67465 - Publication au BOPI 1992-09-16
Inscription le 21 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°562598 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-11-21
Renouvellement sans limitation le 17 février 2012 n°2491986 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-02-17
Dispositifs, appareils, machines et installations pour l'abattage des poussières par brouillard d'eau ionisée ou non ionisée, avec addition ou non d'un produit mouillant réducteur de la tension superficielle de l'eau.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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