Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VAUTOUR
TECKNISOLAR-SENI, S.A.R.L.
SOCIETE DE CONFECTION BALSAN, S.A.

Numéro de dépôt :
3949656
Date de dépôt :
28/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
28/09/2022
VAUTOUR de TECKNISOLAR-SENI

Présentation de la marque VAUTOUR

Déposée le 28 septembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TECKNISOLAR-SENI et la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE CONFECTION BALSAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « VAUTOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-42 du 19 octobre 2012.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) TECKNISOLAR-SENI domicilié(e) 21 rue Cantin - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE CONFECTION BALSAN domicilié(e) Z I. la Maltrie - 36130 - MONTIERCHAUME - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN domicilié(e) 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.

La marque VAUTOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3949656.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VAUTOUR est expirée depuis le 28 septembre 2022.

TECKNISOLAR-SENI a également déposé les autres marques suivantes : DEARTECK


TECKNISOLAR-SENI, S.A.R.L. - 21 rue Cantin - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 4

SOCIETE DE CONFECTION BALSAN, S.A. - Z I. la Maltrie - 36130 - MONTIERCHAUME - France - SIREN 7


CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN - 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France


Publication - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Enregistrement sans modification - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03

Vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; vêtements, vestes, pantalons, combinaisons, chaussures de sécurité, tous munis de capteurs (appareils de mesure) autres qu'à usage médical, de capteurs de position, de capteurs de température, de détecteurs, de détecteurs de chaleur, de détecteurs de fumée, de détecteurs de gaz, de systèmes électroniques de localisation mondiale (GPS), de batteries électriques, d'interrupteurs, d'instruments d'alarme, d'avertisseurs sonores et/ou de voyants lumineux (balises lumineuses) ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils et instruments de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) et de secours (sauvetage) ; capteurs (appareils de mesure) autres qu'à usage médical ; capteurs de position ; capteurs de température ; détecteurs ; détecteurs de chaleur ; détecteurs de fumée ; détecteurs de gaz ; systèmes électroniques de localisation mondiale (GPS) ; batteries électriques ; interrupteurs ; instruments d'alarme ; avertisseurs sonores ; voyants lumineux (balises lumineuses) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie.