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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TECHVAL
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VALPELLET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VALPELLET
TECHVAL, Société par actions simplifiée, Zone artisanale

Numéro de dépôt :
3848658
Date de dépôt :
26/07/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/07/2021
VALPELLET de TECHVAL

Présentation de la marque VALPELLET

Déposée par voie électronique le 26 juillet 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TECHVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VALPELLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-33 du 19 août 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TECHVAL domicilié(e) - 76400 - TOUSSAINT - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 875 642 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET THIBON-LITTAYE, BP 19 domicilié(e) - 78164 - MARLY LE ROI CEDEX - France.

La marque VALPELLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3848658.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VALPELLET est expirée depuis le 26 juillet 2021.

TECHVAL a également déposé les autres marques suivantes : VALPAK , TECHVAL Conseil en Électronique , TECHVAL , BACKY , LYOPHIVAL


TECHVAL, Société par actions simplifiée, Zone artisanale - 76400 - TOUSSAINT - France - SIREN 439875642


CABINET THIBON-LITTAYE, BP 19 - 78164 - MARLY LE ROI CEDEX - France


Publication - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Enregistrement sans modification - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Combustibles.