Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TECHVAL
/
VALPAK
Marque expirée - Marque en non vigueur

VALPAK
TECHVAL Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
97698166
Date de dépôt :
07/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/10/2017

Présentation de la marque VALPAK

Déposée le 7 octobre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TECHVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VALPAK »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TECHVAL domicilié(e) Zone artisanale Toussaint,76400 TOUSSAINT (dossier no 2347804) - 76400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 875 642 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET THIBON LITTAYE domicilié(e) BP 19,78164 MARLY LE ROI CEDEX (dossier no 2347804) - 78164 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VALPAK est expirée depuis le 7 octobre 2017.

TECHVAL a également déposé les autres marques suivantes : TECHVAL Conseil en Électronique , TECHVAL , VALPELLET , BACKY , LYOPHIVAL


TECHVAL Société par actions simplifiée - Zone artisanale Toussaint,76400 TOUSSAINT (dossier no 2347804) - 76400 - France - SIREN 439875642


CABINET THIBON LITTAYE - BP 19,78164 MARLY LE ROI CEDEX (dossier no 2347804) - 78164 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-12

Inscription le 24 juillet 2001 - Changement de nature juridique n°327434 - Publication au BOPI 2001-07-24

Inscription le 8 juillet 2002 - Transmission totale de propriété n°350133 - Publication au BOPI 2002-07-08

Renouvellement sans limitation le 26 juillet 2007 n°2347804 - Publication au BOPI 2007-07-26

Publication - Publication le 14 nov. 1997 au BOPI 1997-46

Machines de broyage; machines de broyage de cartons