TECHTRONIC OUTDOOR PRODUCTS TECHNOLOGY LIMITED, Société relevant du droit des Bermudes
Numéro de dépôt :
95598075
Date de dépôt :
17/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2025
Présentation de la marque HOMELITE
Déposée le 17 novembre 1995 par la société TECHTRONIC OUTDOOR PRODUCTS TECHNOLOGY LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HOMELITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-51 du 22 décembre 1995.
Le déposant est la société TECHTRONIC OUTDOOR PRODUCTS TECHNOLOGY LIMITED domicilié(e) Canon's Court, 22 Victoria Street, HM12 HAMILTON - Bermudes.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARKS & CLERK FRANCE, Mme ADAMOFF Martine domicilié(e) Immeuble Visium, 22 avenue Aristide Briand - 94117 - ARCUEIL CEDEX - France.
La marque HOMELITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95598075.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HOMELITE arrivera à expiration en date du 17 novembre 2025.
TECHTRONIC OUTDOOR PRODUCTS TECHNOLOGY LIMITED, Société relevant du droit des Bermudes - Canon's Court, 22 Victoria Street, HM12 HAMILTON - Bermudes
MARKS & CLERK FRANCE, Mme ADAMOFF Martine - Immeuble Visium, 22 avenue Aristide Briand - 94117 - ARCUEIL CEDEX - France
Inscription le 24 novembre 1997 - Changement de dénomination n°246012 - Publication au BOPI 1997-11-24
Renouvellement sans limitation le 21 octobre 2005 n°2299674 - Publication au BOPI 2005-10-21
Inscription le 9 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°390396 - Publication au BOPI 2004-04-09
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-17
Publication - Publication le 22 déc. 1995 au BOPI 1995-51
Inscription le 15 septembre 2015 - Transmission totale de propriété n°653747 - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-09-15
Renouvellement sans limitation le 9 novembre 2015 n°2601844 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2015-11-09
Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour absorber, arroser et lier la poussière; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; bougies et mèches (éclairage). Machines-outils; instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement; moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) mais y compris les moteurs marins et machines marines; accouplements (non électriques), embrayages et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), bougies d'allumage pour moteurs à explosion; outils et machines agricoles de grandes dimensions; instruments agricoles; couveuses pour les ufs; incubateurs; scies à chaînes, scies à chaînes électriques, scies à chaînes à essence; scies multi fonctions, chaînes de scies (parties de machines), glissières de guidage (parties de machines); générateurs d'électricité, générateurs de démarrage électrique, compresseurs (machines), pompes (machines et parties de machines); machines à trancher à chaîne à démarrage électrique, cultivateurs (machines), motobèches (machines), appareils pour tailler et couper le feuillage et les buissons; tondeuses à fil (machines), tondeuses à essence (machines), tondeuses à gazon (machines), tondeuses à gazon auto-motrices (machines), faucheuses (tondeuses), débroussailleuses; taille-haies (machines); disques à trancher, lames (parties de machines); outils à aiguiser (machines); canons à neige; appareils de lavage sous pression.Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie non électrique, fourchettes; cuillers autres que pour la pêche et pour médicaments; armes blanches; rasoirs; scies à chaîne (outils), tondeuses à fil (instruments à main), débroussailleuses (instruments à main), scies multi fonctions (instruments à main), tondeuses à gazon (instruments à main), outils à aiguiser, taille haies (instruments à main), lames (outils). Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage); appareils et instruments d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs; extincteurs; batteries d'accumulateurs électriques, bobines électriques, batteries d'allumage. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; tracteurs, camions, tombereaux, bennes basculantes, machines motrices mobiles et en général véhicules utilisés pour travaux de ferme et à usage agricole, motobèches (véhicules). Boîtes en matières plastiques.Constructions et réparations; services d'installation.Travaux publics.Travaux ruraux.Forage de puits.Location d'outils et de matériel de construction de bouteurs, d'extracteurs d'arbres.Entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation). Entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisseries). Réparation de vêtements.Rechapage ou vulcanisation de pneus.Cordonnerie
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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