(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 29 avril 1992 par la société TECHSONIC INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-18 du 12 juin 1992.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92417233.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 29 avril 2012.
TECHSONIC INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 27 mars 2002 n°2218145 - Publication au BOPI 2002-03-27
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-36
Publication - Publication le 12 juin 1992 au BOPI 1992-18
Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498380 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26