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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TECHPAP
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TECHPAP
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TECHPAP
TECHPAP, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1586262
Date de dépôt :
05/04/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/04/2030

Présentation de la marque TECHPAP

Déposée le 5 avril 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TECHPAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TECHPAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TECHPAP domicilié(e) 341 Rue de la Papeterie, Domaine Universitaire - 38610 - GIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 521 199 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, Société par Actions Simplifiée, M. VUILLERMOZ Bruno domicilié(e) 50 Chemin de la Bruyère, Le Contemporain - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque TECHPAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1586262.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TECHPAP arrivera à expiration en date du 5 avril 2030.


TECHPAP, Société par Actions Simplifiée - 341 Rue de la Papeterie, Domaine Universitaire - 38610 - GIERES - France - SIREN 352521199


Cabinet LAURENT & CHARRAS, Société par Actions Simplifiée, M. VUILLERMOZ Bruno - 50 Chemin de la Bruyère, Le Contemporain - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-39

Renouvellement sans limitation le 21 octobre 1999 n°2155961 - Publication au BOPI 1999-10-21

Renouvellement sans limitation le 11 mars 2010 n°2434044 - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-03-11

Inscription le 10 mai 2010 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°523453 - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-05-10

Renouvellement sans limitation le 23 mars 2020 n°2743725 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-03-23

Appareils et instruments scientifiques, de pesage, de mesurage, de contrôle (inspection) et d'enseignement, notamment pour l'industrie papetière;équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs; logiciels, progiciels (programmes) pour l'industrie papetière