Déposée le 10 mai 1994 par la Société Anonyme (SA) TECHPACK INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COSMETECH EUROPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-25 du 24 juin 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TECHPACK INTERNATIONAL domicilié(e) 50 avenue de la République,94550 CHEVILLY LARUE (dossier no 2257986) - 94550 - France et immatriculée sous le numéro RCS 648 202 216 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2257986) - 69006 - France.
La marque COSMETECH EUROPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94519681.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TECHPACK INTERNATIONAL Société Anonyme - 50 avenue de la République,94550 CHEVILLY LARUE (dossier no 2257986) - 94550 - France - SIREN 648202216
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2257986) - 69006 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-27
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-27
Renouvellement sans limitation le 4 février 2004 n°2257986 - Publication au BOPI 2004-02-04
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-45
Inscription le 1 juin 2004 - Changement d'adresse n°393633 - Publication au BOPI 2004-06-01
Inscription le 6 juin 2006 - Changement de dénomination n°434946 - Publication au BOPI 2006-06-06
Publication - Publication le 24 juin 1994 au BOPI 1994-25
Etuis à rouge à lèvres, étuis pour mascara Boîtes à poudre, coffrets à écrins Conteneurs en matière plastique destinés à contenir des produits cosmétiques, à savoir: pots, couvercles de pots, obturateurs, bouchons, boîtiers, boîtes à poudre, boîtes à savon, boîtes à recharge, coffrets à écrins, capsules, capots, flaconnettes, flacons, tubes, étuis à rouge à lèvres, conditionnement pour vernis à ongles, étuis pour mascara.Conteneurs destinés à contenir des produits cosmétiques, à savoir: pots, couvercles de pots, obturateurs, bouchons, boîtiers, boîtes à poudre, boîtes à savon, boîtes à recharge, coffrets à écrins, capsules, capots, flaconnettes, flacons, tubes, étuis à rouge à lèvres, conditionnement pour vernis à ongles, étuis pour mascara
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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