Marque renouvelée - Marque en vigueur

Just simple
TECHNOSENS, SAS

Numéro de dépôt :
3620607
Date de dépôt :
31/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
31/12/2028
Just simple de TECHNOSENS

Présentation de la marque Just simple

Déposée le 31 décembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TECHNOSENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « Just simple » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-06 du 6 février 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TECHNOSENS domicilié(e) 48 Ter Route de Grenoble - 38120 - SAINT EGREVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 275 312 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TECHNOSENS EVOLUTION, M. Chevalier Thierry domicilié(e) 48 Ter Route de Grenoble - 38120 - SAINT EGREVE - France.

La marque Just simple a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3620607.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Just simple arrivera à expiration en date du 31 décembre 2028.

TECHNOSENS a également déposé les autres marques suivantes : e-Accueil , Donnons du sens à la technologie , HOMEPITAL , Centrale Intelligente


TECHNOSENS, SAS - 48 Ter Route de Grenoble - 38120 - SAINT EGREVE - France - SIREN 498275312


TECHNOSENS EVOLUTION, M. Chevalier Thierry - 48 Ter Route de Grenoble - 38120 - SAINT EGREVE - France


Publication - Publication le 6 févr. 2009 au BOPI 2009-06

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-23

Inscription le 19 juillet 2018 - Transmission totale de propriété n°729292 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-07-19

Inscription le 22 novembre 2018 - Changement d'adresse n°739220 - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-11-22

Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2018 n°2699066 - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2018-11-26

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste ;

Services juridiques ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; location de vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle.