Déposée le 27 mars 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TECHNOSENS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE),
la marque française « Centrale Intelligente »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TECHNOSENS domicilié(e) 15 Rue d'Alsace,69150 DECINES - 69150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 275 312 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TECHNOSENS domicilié(e) 15 Rue d'Alsace,69150 DECINES - 69150 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TECHNOSENS SAS - 15 Rue d'Alsace,69150 DECINES - 69150 - France - SIREN 498275312
TECHNOSENS - 15 Rue d'Alsace,69150 DECINES - 69150 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-09
Inscription le 10 février 2009 - Rejet partiel n°490577 - Publication au BOPI 2009-02-10
Publication - Publication le 2 mai 2008 au BOPI 2008-18
Inscription le 19 juillet 2018 - Transmission totale de propriété n°729292 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-07-19
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; extincteurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; bâches de sauvetage ;
Dressage d'animaux, location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision.
Service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; location de vêtements ; agences de détectives.
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