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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TECHNOSENS
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Centrale Intelligente
Marque expirée - Marque en non vigueur

Centrale Intelligente
TECHNOSENS SAS

Numéro de dépôt :
3565174
Date de dépôt :
27/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
27/03/2018
Centrale Intelligente de TECHNOSENS

Présentation de la marque Centrale Intelligente

Déposée le 27 mars 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TECHNOSENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « Centrale Intelligente »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TECHNOSENS domicilié(e) 15 Rue d'Alsace,69150 DECINES - 69150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 275 312 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TECHNOSENS domicilié(e) 15 Rue d'Alsace,69150 DECINES - 69150 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Centrale Intelligente est expirée depuis le 27 mars 2018.

TECHNOSENS a également déposé les autres marques suivantes : e-Accueil , Donnons du sens à la technologie , Just simple , HOMEPITAL


TECHNOSENS SAS - 15 Rue d'Alsace,69150 DECINES - 69150 - France - SIREN 498275312


TECHNOSENS - 15 Rue d'Alsace,69150 DECINES - 69150 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-09

Inscription le 10 février 2009 - Rejet partiel n°490577 - Publication au BOPI 2009-02-10

Publication - Publication le 2 mai 2008 au BOPI 2008-18

Inscription le 19 juillet 2018 - Transmission totale de propriété n°729292 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-07-19

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; extincteurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; bâches de sauvetage ;

Dressage d'animaux, location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision.

Service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; location de vêtements ; agences de détectives.