Présentation de la marque US PARTS LA PIECE POUR VOTRE AMERICAINE
Déposée le 22 mars 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TECHNORD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « US PARTS LA PIECE POUR VOTRE AMERICAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-18 du 3 mai 1996.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TECHNORD domicilié(e) 10 RUE DE RATISBONNE, 59800 LILLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL TECHNORD - France.
La marque US PARTS LA PIECE POUR VOTRE AMERICAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96618070.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque US PARTS LA PIECE POUR VOTRE AMERICAINE est expirée depuis le 22 mars 2006.
TECHNORD a également déposé les autres marques suivantes : US AUTO PARTS
SARL TECHNORD - 10 RUE DE RATISBONNE, 59800 LILLE - France
SARL TECHNORD - France
Inscription le 1 juillet 2002 - Transmission totale de propriété n°349679 - Publication au BOPI 2002-07-01
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-36
Publication - Publication le 3 mai 1996 au BOPI 1996-18
Parties constitutives des moteurs.Dispositifs de chauffage, de climatisation et d'éclairage, phares de véhicules.Automobiles.Parties constitutives de véhicules terrestres, à savoir: carrosseries, chassis, moteurs, boîtes de vitesses, embrayages, essieux, capots de moteurs, portes, freins, amortisseurs et ressorts de suspensions, roues, jantes de roues penumatiques.Equipements pour véhicules, à savoir: vitres, enjoliveurs, sièges et housses de sièges, ceintures de sécurité pour sièges, capotes, stores (pare-soleil), avertisseurs sonores
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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