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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TECHNORD
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US AUTO PARTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

US AUTO PARTS
SARL TECHNORD

Numéro de dépôt :
96618071
Date de dépôt :
22/03/1996
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/03/2006

Présentation de la marque US AUTO PARTS

Déposée le 22 mars 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TECHNORD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « US AUTO PARTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-18 du 3 mai 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TECHNORD domicilié(e) 10 RUE DE RATISBONNE, 59800 LILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL TECHNORD - France.

La marque US AUTO PARTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96618071.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 11 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque US AUTO PARTS est expirée depuis le 22 mars 2006.

TECHNORD a également déposé les autres marques suivantes : US PARTS LA PIECE POUR VOTRE AMERICAINE


SARL TECHNORD - 10 RUE DE RATISBONNE, 59800 LILLE - France


SARL TECHNORD - France


Inscription le 1 juillet 2002 - Transmission totale de propriété n°349679 - Publication au BOPI 2002-07-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-36

Publication - Publication le 3 mai 1996 au BOPI 1996-18

Parties constitutives des moteurs.Dispositifs de chauffage, de climatisation et d'éclairage, phares de véhicules.Automobiles.Parties constitutives de véhicules terrestres, à savoir: carrosseries, chassis, moteurs, boîtes de vitesses, embrayages, essieux, capots de moteurs, portes, freins, amortisseurs et ressorts de suspensions, roues, jantes de roues pneumatiques.Equipements pour véhicules, à savoir: vitres, enjoliveurs, sièges et housses de sièges, ceintures de sécurité pour sièges, capotes, stores (pare soleil), avertisseurs sonores

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.