Association Technopôle Agro-Environnement, association
Numéro de dépôt :
3747414
Date de dépôt :
18/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/06/2020
Présentation de la marque AGRONOV
Déposée par voie électronique le 18 juin 2010 par l'association loi 1901 Technopôle Agro-Environnement
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « AGRONOV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-29 du 23 juillet 2010.
Le déposant est l'association loi 1901 Technopôle Agro-Environnement domicilié(e) Domaine d'Epoisses, Route de Saulon 21110 Bretenière France - France et immatriculée sous le numéro RCS 514 933 399 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Technopôle Agro-Environnement domicilié(e) Domaine d'Epoisses, Route de Saulon 21110 Bretenière France - France.
La marque AGRONOV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3747414.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGRONOV est expirée depuis le 18 juin 2020.
Association Technopôle Agro-Environnement, association - Domaine d'Epoisses, Route de Saulon 21110 Bretenière France - France - SIREN 514933399
Technopôle Agro-Environnement - Domaine d'Epoisses, Route de Saulon 21110 Bretenière France - France
Publication - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29
Enregistrement sans modification - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; Gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; Jardinage ; Services de jardinier-paysagiste.
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