Marque expirée - Marque en non vigueur

SIGAL Système intégré de gestion et d'apprentissage en ligne
TECHNOMEDIA France Sarl, Société à responsabilité limitée
TECHNOMEDIA FORMATION, Société anonyme

Numéro de dépôt :
99790445
Date de dépôt :
26/04/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/04/2019

Présentation de la marque SIGAL Système intégré de gestion et d'apprentissage en ligne

Déposée le 26 avril 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TECHNOMEDIA France et la Société Anonyme (SA) TECHNOMEDIA FORMATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIGAL Système intégré de gestion et d'apprentissage en ligne »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) TECHNOMEDIA France domicilié(e) 153 rue de Courcelles - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et la Société Anonyme (SA) TECHNOMEDIA FORMATION domicilié(e) 1001 Bd de Maisonneuve Ouest - MONTREAL H3A3C8 - Canada et immatriculée sous le numéro RCS 1 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Alain LATRY, TECHNOMEDIA domicilié(e) 153 rue de Courcelles - 75017 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SIGAL Système intégré de gestion et d'apprentissage en ligne est expirée depuis le 26 avril 2019.

TECHNOMEDIA France a également déposé les autres marques suivantes : TM SIGAL


TECHNOMEDIA France Sarl, Société à responsabilité limitée - 153 rue de Courcelles - 75017 - PARIS - France - SIREN 4

TECHNOMEDIA FORMATION, Société anonyme - 1001 Bd de Maisonneuve Ouest - MONTREAL H3A3C8 - Canada - SIREN 1


Mr Alain LATRY, TECHNOMEDIA - 153 rue de Courcelles - 75017 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-42

Publication - Publication le 11 juin 1999 au BOPI 1999-24

Inscription le 13 août 2009 - Changement de dénomination n°508031 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-08-13

Renouvellement sans limitation le 13 août 2009 n°2415770 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-08-13

Logiciel permettant sur ordinateur et par le biais des protocoles Internet - d'évaluer les compétences et les performances, - d'élaborer des plans de développement et de carrières et d'en gérer les budgets, - de gérer le recrutement et la mobilité interne, - de prendre en charge la gestion administrative et pédagogique d'un organisme de formation, - d'accéder à distance à des contenus multimédias de formation et d'information.