TECHNOMED MEDICAL SYSTEMS Société anonyme à conseil d'administration
Numéro de dépôt :
3347295
Date de dépôt :
16/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2015
Présentation de la marque TMS TECHNOMED MEDICAL SYSTEMS
Déposée le 16 mars 2005 par la Société Anonyme (SA) TECHNOMED MEDICAL SYSTEMS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TMS TECHNOMED MEDICAL SYSTEMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-16 du 22 avril 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TECHNOMED MEDICAL SYSTEMS domicilié(e) 4, rue du Dauphiné,69120 VAULX EN VELIN - 69120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 804 447 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Nathalie-HADJADJ-CAZIER DS AVOCATS domicilié(e) 46 Rue de Bassano,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque TMS TECHNOMED MEDICAL SYSTEMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3347295.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TECHNOMED MEDICAL SYSTEMS Société anonyme à conseil d'administration - 4, rue du Dauphiné,69120 VAULX EN VELIN - 69120 - France - SIREN 394804447
Maître Nathalie-HADJADJ-CAZIER DS AVOCATS - 46 Rue de Bassano,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-33
Publication - Publication le 22 avr. 2005 au BOPI 2005-16
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction d'images et de sons ; supports d'enregistrement magnétiques ; équipement et appareils pour le traitement de l'information ; appareils électriques de contrôle ; disques compacts (audio-vidéo) ; disques magnétiques ; disques optiques ; disques optiques compact ; supports de données optiques ; supports de données magnétiques ; instruments et machines pour essais de matériaux ; indicateurs de température ; appareils d'intercommunication ; interfaces (informatiques) plateau de laboratoire ; lecteurs optiques ; logiciels (programmes enregistrés) ; instruments d'observation ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; sondes à usage scientifique ; tachymètres ; uromètres. Appareils et instruments chirurgicaux et médicaux ; appareils et instruments à usage médical employant un faisceau convergent à haute intensité d'ultrasons produits par des capteurs de puissance élevée pour générer de la chaleur, appareils thérapeutiques à chaud, vibrateurs à air chaud à usage médical ; appareils pour l'analyse à usage médical ; appareils pour l'analyse du sang ; appareils d'anesthésie, appareils pour le diagnostic à usage médical ; dialyseurs ; écrans radiologiques à usage médical ; électrocardiographes ; électrodes à usage médical ; irrigateurs à usage médical ; lasers à usage médical ; radiographies à usage médical ; appareils pour la radiologie à usage médical ; appareils et installations pour la production de rayons X à usage médical ; sondes à usage médical ; sondes urétrales ; urinaux ; appareils et instruments urologiques ; seringues utérines.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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