Déposée le 6 mai 1986 par la Société Anonyme (SA) TECHNOMED MEDICAL SYSTEMS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SONOLITH 2000 »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TECHNOMED MEDICAL SYSTEMS domicilié(e) 4 rue du Dauphiné,69120 VAULX EN VELIN (dossier no 2316833) - 69120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 804 447 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nathalie HADJADJ-CAZIER DS AVOCATS domicilié(e) 46 rue de Bassano,75008 PARIS (dossier no 2316833) - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TECHNOMED MEDICAL SYSTEMS Société Anonyme - 4 rue du Dauphiné,69120 VAULX EN VELIN (dossier no 2316833) - 69120 - France - SIREN 394804447
Nathalie HADJADJ-CAZIER DS AVOCATS - 46 rue de Bassano,75008 PARIS (dossier no 2316833) - 75008 - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-42
Renouvellement avec limitation le 12 juin 2006 n°2067501 - Publication au BOPI 2006-06-12
Renouvellement sans limitation le 12 juin 2006 n°2316833 - Publication au BOPI 2006-06-12
Inscription le 29 septembre 1994 - Transmission de propriété n°176613 - Publication au BOPI 1994-09-29
Inscription le 5 avril 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°156901 - Publication au BOPI 1993-04-05
Inscription - Renonciation partielle n°32891 - Publication au BOPI
Inscription le 2 mars 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°155709 - Publication au BOPI 1993-03-02
Inscription le 2 mars 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°155710 - Publication au BOPI 1993-03-02
Inscription - Renonciation partielle n°32891 - Publication au BOPI
Supports d'enregistrements magnétiques et équipement pour le traitement de l'information destinée aux lithotriteurs pour la destruction extracorporels de concrétions rénales.Lithotriteurs pour la destruction de concrétions rénales.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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