Déposée le 23 décembre 1988 par la Société Anonyme (SA) TECHNOMED INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TRANS MOBILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TECHNOMED INTERNATIONAL domicilié(e) 28, rue Desaix, 75015 PARIS. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA VILLEGUERIN CONSEILS Arthur Young International - Groupe HSD. - France.
La marque TRANS MOBILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1517183.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TECHNOMED INTERNATIONAL (société anonyme) - 28, rue Desaix, 75015 PARIS. - France
LA VILLEGUERIN CONSEILS Arthur Young International - Groupe HSD. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-33
Inscription le 29 septembre 1994 - Transmission de propriété n°176613 - Publication au BOPI 1994-09-29
Inscription le 5 avril 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°156901 - Publication au BOPI 1993-04-05
Inscription le 2 mars 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°155710 - Publication au BOPI 1993-03-02
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, lithotriteurs notamment pour la destruction de concrétions rénales, membres, yeux et dents artificiels;articles orthopédiques; matériel de suture.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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