Marque enregistrée - Marque en non vigueur

M4 INLINE
TECHNOMARK, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4093128
Date de dépôt :
23/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/05/2024
M4 INLINE de TECHNOMARK

Présentation de la marque M4 INLINE

Déposée le 23 mai 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TECHNOMARK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « M4 INLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-24 du 13 juin 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TECHNOMARK domicilié(e) Parc d'activités STELYTEC - 42400 - SAINT CHAMOND - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 830 681 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) Bât. B, 7 rue des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.

La marque M4 INLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4093128.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M4 INLINE est expirée depuis le 23 mai 2024.

TECHNOMARK a également déposé les autres marques suivantes : MULTI 4 , IDI Intelligent Driving Impact , MULTI 4 , CONNECT.series , MEDIKAL , GRAPHIX , FLEXMARK


TECHNOMARK, Société par actions simplifiée - Parc d'activités STELYTEC - 42400 - SAINT CHAMOND - France - SIREN 428830681


MARK & LAW - Bât. B, 7 rue des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France


Publication - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Enregistrement avec modification - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37

Inscription le 5 janvier 2018 - Changement d'adresse n°714555 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-01-05

Machines de marquage, à savoir machines de gravure, machines électroniques, magnétiques, électromagnétiques ou électropneumatiques de marquage par perforation, rayage ou micro-percussion ; machines de marquage par micro-impact ; organes de couplage et de transmission, à savoir pour la gravure, le marquage par perforation et le marquage par micro-percussion de composants industriels.