Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPOT
TECHNOLOGIES SYSTEMS SA

Numéro de dépôt :
93464093
Date de dépôt :
15/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/04/2003

Présentation de la marque SPOT

Déposée le 15 avril 1993 par la Société Anonyme (SA) TECHNOLOGIES SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-21 du 28 mai 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TECHNOLOGIES SYSTEMS domicilié(e) 84-88 bd de la Mission Marchand, 92400 COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 570 558 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA VIE JUDICIAIRE - France.

La marque SPOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93464093.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPOT est expirée depuis le 15 avril 2003.

TECHNOLOGIES SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes : MAX


TECHNOLOGIES SYSTEMS SA - 84-88 bd de la Mission Marchand, 92400 COURBEVOIE - France - SIREN 339570558


LA VIE JUDICIAIRE - France


Inscription le 1 février 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°168763 - Publication au BOPI 1994-02-01

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-46

Publication - Publication le 28 mai 1993 au BOPI 1993-21

Restauration (alimentation); hébergement temporaire; soins médicaux, d'hygiène et de beauté; service vétérinaires et d'agriculture; services juridiques; recherche scientifique et industrielle; programmation pour ordinateurs; Maison de repos et de convalescence.Pouponnières.Agences matrimoniales.Pompes funèbres.Travaux d'ingénieurs consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires.Travaux du génie (pas pour la construction). Prospection.Essais de matériaux.Laboratoires.Location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs.Imprimerie.Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.Services de reporters.Filmage sur bandes vidéo.Gestion de lieux d'expositions