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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TECHNOLOGIES & HABITATS
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TH
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TH
TECHNOLOGIES & HABITATS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4181774
Date de dépôt :
19/05/2015
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
19/05/2025
TH de TECHNOLOGIES & HABITATS

Présentation de la marque TH

Déposée le 19 mai 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TECHNOLOGIES & HABITATS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « TH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-24 du 12 juin 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TECHNOLOGIES & HABITATS domicilié(e) 196 ZI Moutti Sud - 74540 - ALBY SUR CHERAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 799 451 877 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GASQUET domicilié(e) Les Pléiades no 24C, PARK NORD ANNECY - 74370 - METZ-TESSY - France.

La marque TH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4181774.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TH arrivera à expiration en date du 19 mai 2025.


TECHNOLOGIES & HABITATS, Société par actions simplifiée - 196 ZI Moutti Sud - 74540 - ALBY SUR CHERAN - France - SIREN 799451877


CABINET GASQUET - Les Pléiades no 24C, PARK NORD ANNECY - 74370 - METZ-TESSY - France


Publication - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24

Enregistrement avec modification - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-37

Constructions transportables non métalliques. Constructions non métalliques. Maisons préfabriquées (prêts-à-monter). Matériaux de construction non métalliques. Charpentes et échafaudages non métalliques ;

Construction. Conseils en construction. Services de charpenterie. Assemblage de structures non métalliques. Assemblage de composants pour la réalisation d'habitats modulaires et construction d'habitats modulaires. Construction industrialisée de modules à ossature bois ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Etablissement de plans pour la construction. Architecture. Conseils en architecture. Conseils en matière d'économie d'énergie.