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TECHNOLOGIES DE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TECHNOLOGIES DE FRANCE
Technologies de France

Numéro de dépôt :
4391194
Date de dépôt :
26/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/09/2027
TECHNOLOGIES DE FRANCE de Technologies de France

Présentation de la marque TECHNOLOGIES DE FRANCE

Déposée par voie électronique le 26 septembre 2017 par Technologies de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TECHNOLOGIES DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-42 du 20 octobre 2017.

Le déposant est Technologies de France domicilié(e) 485 rue Marcellin Berthelot - 13290 - Aix-en-Provence - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Technologies de France, Aloïs Lien domicilié(e) 485 rue Marcellin Berthelot - 13290 - Aix-en-Provence - France.

La marque TECHNOLOGIES DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4391194.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 14 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TECHNOLOGIES DE FRANCE arrivera à expiration en date du 26 septembre 2027.


Technologies de France - 485 rue Marcellin Berthelot - 13290 - Aix-en-Provence - France


Technologies de France, Aloïs Lien - 485 rue Marcellin Berthelot - 13290 - Aix-en-Provence - France


Publication - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Enregistrement avec modification - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-20

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils et instruments optiques ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; batteries électriques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Véhicules électriques d’origine française ou fabriqués en France ;

Métaux précieux et leurs alliages d’origine française ou fabriqués en France ;

Traitement de tissus ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;

Recherches scientifiques ; recherches techniques ; conduite d'études de projets techniques.