Marque renouvelée - Marque en non vigueur

D-BOX
TECHNOLOGIES D-BOX Inc., Société de droit canadien

Numéro de dépôt :
93493869
Date de dépôt :
25/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/11/2023

Présentation de la marque D-BOX

Déposée le 25 novembre 1993 par la société étrangère TECHNOLOGIES D-BOX Inc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « D-BOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-01 du 7 janvier 1994.

Le déposant est la société étrangère TECHNOLOGIES D-BOX Inc domicilié(e) 2172 rue de la Province, Longueuil, QUEBEC J4G 1R7 - Canada.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque D-BOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93493869.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque D-BOX est expirée depuis le 25 novembre 2023.


TECHNOLOGIES D-BOX Inc., Société de droit canadien - 2172 rue de la Province, Longueuil, QUEBEC J4G 1R7 - Canada


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 24 novembre 2003 n°2253139 - Publication au BOPI 2003-11-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-22

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-45

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-18

Errata - Publication au BOPI 1994-11

Inscription le 25 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°389546 - Publication au BOPI 2004-03-25

Inscription le 26 avril 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°391406 - Publication au BOPI 2004-04-26

Inscription le 4 octobre 2004 - Changement d'adresse n°400715 - Publication au BOPI 2004-10-04

Inscription le 22 mars 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°389275 - Publication au BOPI 2004-03-22

Publication - Publication le 7 janv. 1994 au BOPI 1994-01

Renouvellement sans limitation le 20 novembre 2013 n°2544312 - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2013-11-20

Appareils pour la reproduction du son, enceintes acoustiques, consoles murales et supports pour de telles enceintes, boîtes de commutation, commandes d'ambiance acoustique