Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PURE TITANIUM FILTER
TECHNOLOGIES AVANCEES & MEMBRANES INDUSTRIELLES (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3114098
Date de dépôt :
27/07/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/07/2011
PURE TITANIUM FILTER de TECHNOLOGIES AVANCEES & MEMBRANES INDUSTRIELLES

Présentation de la marque PURE TITANIUM FILTER

Déposée le 27 juillet 2001 par la Société Anonyme (SA) TECHNOLOGIES AVANCEES & MEMBRANES INDUSTRIELLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PURE TITANIUM FILTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-35 du 31 août 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TECHNOLOGIES AVANCEES & MEMBRANES INDUSTRIELLES domicilié(e) Z.A. Les Laurons, 26110 NYONS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE - France.

La marque PURE TITANIUM FILTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3114098.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PURE TITANIUM FILTER est expirée depuis le 27 juillet 2011.


TECHNOLOGIES AVANCEES & MEMBRANES INDUSTRIELLES (Société Anonyme) - Z.A. Les Laurons, 26110 NYONS - France


Cabinet BEAU DE LOMENIE - France


Inscription le 12 décembre 2002 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°361029 - Publication au BOPI 2002-12-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-09

Publication - Publication le 31 août 2001 au BOPI 2001-35

Eléments inorganiques de filtration. Filtres inorganiques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.