Déposée le 27 juillet 2001 par la Société Anonyme (SA) TECHNOLOGIES AVANCEES & MEMBRANES INDUSTRIELLES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PURE TITANIUM FILTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-35 du 31 août 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TECHNOLOGIES AVANCEES & MEMBRANES INDUSTRIELLES domicilié(e) Z.A. Les Laurons, 26110 NYONS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE - France.
La marque PURE TITANIUM FILTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3114098.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PURE TITANIUM FILTER est expirée depuis le 27 juillet 2011.
TECHNOLOGIES AVANCEES & MEMBRANES INDUSTRIELLES (Société Anonyme) - Z.A. Les Laurons, 26110 NYONS - France
Cabinet BEAU DE LOMENIE - France
Inscription le 12 décembre 2002 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°361029 - Publication au BOPI 2002-12-12
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-09
Publication - Publication le 31 août 2001 au BOPI 2001-35
Eléments inorganiques de filtration. Filtres inorganiques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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