TECHNOLOGIES AVANCEES ET MEMBRANES INDUSTRIELLES, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3111862
Date de dépôt :
17/07/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/07/2021
Présentation de la marque FILTANE
Déposée le 17 juillet 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TECHNOLOGIES AVANCEES ET MEMBRANES INDUSTRIELLES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « FILTANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-34 du 24 août 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TECHNOLOGIES AVANCEES ET MEMBRANES INDUSTRIELLES domicilié(e) ZA LES LAURONS - 26110 - NYONS - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 970 630 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 51 Avenue Jean Jaurès B.P. 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France.
La marque FILTANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3111862.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TECHNOLOGIES AVANCEES ET MEMBRANES INDUSTRIELLES, Société par actions simplifiée - ZA LES LAURONS - 26110 - NYONS - France - SIREN 390970630
Cabinet BEAU DE LOMENIE - 51 Avenue Jean Jaurès B.P. 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-51
Publication - Publication le 24 août 2001 au BOPI 2001-34
Renouvellement sans limitation le 12 mai 2011 n°2470364 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-05-12
Eléments inorganiques de filtration en tant que parties de machines. Filtres inorganiques en tant que parties d'installations domestiques et industrielles.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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