Marque expirée - Marque en non vigueur

FECL3
TECHNOLOGIE SERVICES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99787089
Date de dépôt :
13/04/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/04/2019

Présentation de la marque FECL3

Déposée le 13 avril 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TECHNOLOGIE SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FECL3 »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TECHNOLOGIE SERVICES domicilié(e) Les Vincents Route de St Etienne - 42210 - MONTROND LES BAINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FECL3 est expirée depuis le 13 avril 2019.

TECHNOLOGIE SERVICES a également déposé les autres marques suivantes : DIDACT X , EVEIL TECHNO


TECHNOLOGIE SERVICES, Société par actions simplifiée - Les Vincents Route de St Etienne - 42210 - MONTROND LES BAINS - France


CABINET BOETTCHER - 22 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-40

Publication - Publication le 28 mai 1999 au BOPI 1999-22

Renouvellement sans limitation le 24 mars 2009 n°2402260 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-03-24

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