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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TECHNOLOGIE MEDICALE
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TM TECHNOLOGIE MEDICALE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TM TECHNOLOGIE MEDICALE
TECHNOLOGIE MEDICALE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1460260
Date de dépôt :
13/04/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/04/2028
TM TECHNOLOGIE MEDICALE de TECHNOLOGIE MEDICALE

Présentation de la marque TM TECHNOLOGIE MEDICALE

Déposée le 13 avril 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TECHNOLOGIE MEDICALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TM TECHNOLOGIE MEDICALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TECHNOLOGIE MEDICALE domicilié(e) 101 Rue Vaillant Couturier - 93130 - NOISY-LE-SEC - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 341 381 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI CORALIS HARLE domicilié(e) 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France.

La marque TM TECHNOLOGIE MEDICALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1460260.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TM TECHNOLOGIE MEDICALE arrivera à expiration en date du 13 avril 2028.

TECHNOLOGIE MEDICALE a également déposé les autres marques suivantes : MONOVAC , ODONSAFE TM , MINIREG TM , DEBFLO , MEDIRAIL , REGSON TM , GAUCHARD MEDICAL , DEBPLUS , TECHNOLOGIE MEDICALE , DEBSON TM


TECHNOLOGIE MEDICALE, Société par actions simplifiée - 101 Rue Vaillant Couturier - 93130 - NOISY-LE-SEC - France - SIREN 320341381


JACOBACCI CORALIS HARLE - 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 14 février 2008 n°2364006 - Publication au BOPI 2008-02-14

Inscription le 27 mai 1997 - Changement de nature juridique n°237596 - Publication au BOPI 1997-05-27

Renouvellement sans limitation n°2109344 - Publication au BOPI 1998-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-38

Renouvellement sans limitation le 15 mars 2018 n°2675608 - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-03-15

Appareils et instruments médico-chirurgicaux pour oxygénothérapie, aspiration, anesthésie, réanimation.